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Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal de Cordemais aura lieu le lundi 20 mars à 20h en mairie, salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour

1) Désignation d'un secrétaire de séance ;

2) Approbation du compte-rendu du 19 décembre 2016 ;

3) Finances : reprise anticipée du résultat de l'exercice 2016 - budget « Ville » ;

4) Finances : reprise anticipée du résultat de l'exercice 2016 - budget « Locatif aux Particuliers » ;

5) Finances : adoption du budget primitif M14 2017 « Ville » ;

6) Finances : adoption du budget primitif M14 2017 « Locatif aux Particuliers » ;

7) Finances : fixation des taux de contributions directes 2017 ;

8) Finances : subventions 2017 ;

9) Finances : tarifs du restaurant scolaire 2017 ;

10) Finances : indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux ;

11) Finances : demande de subvention région - fonds régional de développement des communes - logements séniors PMR ;

12) Finances : demande de subvention région - fonds régional de rénovation des écoles - changements menuiseries école P.M. Curie ;

13) Affaires Générales : signature d'une convention de partenariat - projet eau et paysage - promenade du port de Cordemais ;

14) Affaires Générales : avenant n°1 à la convention pour la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique ;

15) Affaires Générales : SYDELA - accord de participation - extension réseau eau potable - La Herguenais ;

16) Affaires Générales : SYDELA - accord de participation - extension réseau eau potable - La Noë Durée ;

17) Affaires Générales : avenant à l'AOT - camping des Salorges et gîtes ;

18) Affaires Générales : acquisition de la sculpture « Chagall » d'Emmanuel Kieffer ;

19) Foncier : cession par la commune d'une partie de la parcelle AE n°69 au profit de la SCI Port de Cordemais ;

20) Foncier : acquisition de la parcelle BL 55 - Consorts DOUCET ;

21) Scolaire : école privée Sainte-Anne de Cordemais - attribution d'un forfait communal pour l'année 2017 ;

22) Scolaire : attribution bons de fournitures scolaires pour l'année 2017 ;

23) Scolaire : détermination du montant des frais de fonctionnement des écoles publiques 2016/2017 ;

24) Scolaire : détermination du montant des frais de fonctionnement des écoles privées hors Cordemais 2016/2017 ;

25) Personnel : création d'un emploi saisonnier - service espaces verts ;

26) Personnel : mise à jour du tableau des effectifs - évolution règlementaire ;

27) Personnel : mise à jour du tableau des effectifs - création de poste dans l'optique des avancements de grade 2017 ;

28) Personnel : avancement de grade - ratio de promotion ;

29) Personnel : accueil apprenti ;

30) Personnel : mise à jour de la durée hebdomadaire d'un poste permanent temps non complet ;

31) Décisions

32) Compte-rendu des commissions ;

33) Informations sur la communauté de communes Estuaire et Sillon ;

34) Questions diverses ;


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