Aucun bruit (sauf exceptions définies dans l’arrêté) ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit du fait d’un tiers, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité.

Les activités quotidiennes chez soi…

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour que le voisinage ne soit pas troublé par les bruits émanant de leurs activités ou des appareils, machines et instruments qu’ils utilisent ou des travaux qu’ils effectuent.

Travaux, bricolage ou jardinage

Les travaux d’entretien, de bricolage ou de jardinage réalisé par des particuliers en dehors de tout cadre professionnel et à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, pompes d’arrosage à moteur à explosion, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, ne peuvent être effectués que :

• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30,
• Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,
• Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.

Vos animaux

Les propriétaires d’animaux, et ceux qui en ont la garde, hors activités professionnelles ou agricoles, sont tenues de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit. Les conditions de détention de ces animaux et la localisation de leur lieu d’attache ou d’évolution doivent être adaptés en conséquence.